Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Les Indusfruits Je ne suis pas le fruit du hasard
FRUIT GOURMET, SAS

Numéro de dépôt :
3234704
Date de dépôt :
04/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
04/07/2023
Les Indusfruits Je ne suis pas le fruit du hasard de FRUIT GOURMET

Présentation de la marque Les Indusfruits Je ne suis pas le fruit du hasard

Déposée le 4 juillet 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRUIT GOURMET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « Les Indusfruits Je ne suis pas le fruit du hasard » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-32 du 8 août 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRUIT GOURMET domicilié(e) LE PREGAY - 47800 - ALLEMANS DU DROPT - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 193 111 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FRUIT GOURMET domicilié(e) LE PREGAY - 47800 - ALLEMANS DU DROPT - France.

La marque Les Indusfruits Je ne suis pas le fruit du hasard a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3234704.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Les Indusfruits Je ne suis pas le fruit du hasard est expirée depuis le 4 juillet 2023.

FRUIT GOURMET a également déposé les autres marques suivantes : FRUIT'O BOX , Les FRUITS du SUD , Sotender , BOOST YOUR NATURE! , PRUNES FROM FRANCE , GOURMET STORE , FRUIT GOURMET BIO , Fruit & Nature , COLLECTION GOURMET Recette Pleine Saveur depuis 1992 , LILIFRUIT TENDREMENT TENDRE


FRUIT GOURMET, SAS - LE PREGAY - 47800 - ALLEMANS DU DROPT - France - SIREN 389193111


FRUIT GOURMET - LE PREGAY - 47800 - ALLEMANS DU DROPT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-50

Publication - Publication le 8 août 2003 au BOPI 2003-32

Renouvellement sans limitation le 26 avril 2013 n°2528997 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-04-26

Viande ; poisson ; volaille [viande] ; gibier ; extraits de viande ; légumes conservés, séchés ou cuits ; gelées comestibles ; confitures ; compote de pommes ; fruits conservés, cuits ; yaourt ; beure ; lait ; huiles et graisses comestibles ; boissons lactées ou le lait prédomine. Café ; préparations végétales remplaçant le café ; thé ; cacao ; riz ; tapioca ; saga ; farine pour l'alimentation humaine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; poudre pour gateaux ; sel de cuisine ; moutarde ; vinaigres ; sauce [condiments] ; épices ; glace à rafraichir ; boissons à base de café ; de thé ; de cacao ou de chocolat ; sucre candi à usage alimentaire. Arbres [végétaux] ; gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; fourrage ; graines [semences] ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences ; plantes ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt pour brasserie et distillée ; bois bruts.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.